Description

combien facturer droits d’auteur ?

**Combien facturer lors de la cession de droits d’auteur ? Un guide pour les artistes-auteurs**

Le monde des droits d’auteur peut être complexe et ardu à naviguer, surtout pour les artistes-auteurs qui veulent comprendre comment facturer leurs créations. Dans cet article, nous allons explorer les différents aspects de la cession de droits d’auteur et vous aider à déterminer le prix juste pour votre travail.

**Régime des droits d’auteur**

Avant de commencer, il est important de comprendre le régime des droits d’auteur en France. Selon la loi, les artistes-auteurs ont la totalité des droits d’auteurs sans aucune formalité, ce qui signifie que leurs créations sont protégées à compter du jour-même de leur réalisation. Grâce à ces droits d’auteur, les artistes-auteurs bénéficient des droits moraux, qui leur permettent de se reconnaître comme créateurs de l’ouvrage, et des droits patrimoniaux, qui leur permettent de bénéficier de toute exploitation commerciale de leur création.

**Facturation des droits d’auteur**

La facturation des droits d’auteur peut être faite en pourcentage du total des ventes, mais beaucoup d’auteurs pratiquent un forfait. Par exemple, sur trois ans d’exploitation, vous pourriez toucher 10 % du total des ventes des années 2018, 2019 et 2020. Mais, dans la pratique, il est souvent plus facile de facturer un prix fixe au lieu d’un pourcentage.

**Tarifs de graphiste et de graphiste-illustrateur**

Les tarifs de graphiste et de graphiste-illustrateur varient selon la valeur de la création et la quantité de travail nécessité pour la réaliser. Selon Guillaume Fremeau, photographe et auteur de la rubrique « Baremes indicatifs des droits d’auteur », les tarifs pour les ouvrages des catégories 3 et 4 (voir dans les tableaux ci-dessous) sont liés à la surface de la création.

| Catégorie | Surface maximale | Tarif |
| — | — | — |
| 3 | 1 499,4 mètres carrés | 57,68 euros/m² (5,28 euros/m² pour les ouvrages de catégorie 4) |

**L’art de négocier**

Le prix de la cession de droits d’auteur peut varier en fonction de la négociation avec le diffuseur. Selon Elodie Illustrations, la cession de droit illustration peut être faite pour tous les usages, y compris les supports numériques. Le tarif peut varier en fonction de la durée de cession et de la valeur de la créeration.

**Conseils pratiques**

* Avant de signer un contrat, assurez-vous de bien comprendre les conditions de la cession de droits d’auteur et le prix qui vous est proposé.
* Si vous choisissez de pratiquer un forfait, assurez-vous de bien calculer le prix en fonction de la valeur de votre création.
* N’oubliez pas de facturer vos honoraires professionnels pour rémunérer votre travail.
* Si vous choisissez de facturer un pourcentage, assurez-vous de bien calculer le total des ventes pour déterminer la part de droits d’auteur que vous pouvez facturer.

**En conclusion**

La cession de droits d’auteur peut être un sujet complexe, mais avec quelques connaissances et conseils, vous pouvez faire face à cette tâche avec confiance. N’hésitez pas à consulter des professionnels ou des organismes de soutien pour obtenir des informations plus précises sur la cession de droits d’auteur et comment facturer vos créations de manière juste et équitable.