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comment trouver un code douanier ?

# Comment trouver un code douanier ? Une guilde détaillée pour les professionnels du commerce international

L’un des enjeux majeurs pour toute entreprise impliquée dans l’importation ou l’exportation de marchandises est de déterminer le code douanier correct. Ces codes sont essentiels pour naviguer dans les complexités des réglementations douanières et pour le bon calcul des taxes, frais et obligations fiscales. Dans cet article, nous allons explorer différentes méthodes pour identifier le code douanier adapté à vos produits, ainsi que des ressources précieuses et des conseils concrets pour vous aider tout au long du processus.

## Les voies pour trouver le code douanier

### 1. Utiliser des bases de données de codes douaniers

Les bases de données de codes douaniers sont une excellente méthode pour déterminer le code de chaque produit que vous souhaitez exporter ou importer.

#### Taric (Tarif Intégré des Communautés européennes)
Le Taric est spécifiquement développé pour les pays membres de l’Union européenne. Il est une excellente source pour identifier les codes douaniers pour la vente et l’achat de marchandises en Europe. [En savoir plus : TARIC](https://www.s-ge.com/sites/default/files/static/downloads/anleitung_zolltarife_20220302_fr_anpassungen_0.pdf)

#### HS TRACKER de l’Organisation Mondiale des Douanes
HS TRACKER est un autre outil en ligne développé par l’OMD. Il offre à la fois la recherche du code douanier et des informations tarifaires détaillées. Ce site est très pratique parce qu’il couvre la plupart des pays de la planète. [Discover HS TRACKER](https://www.oecd.org/fr/ctp/douanes/155642.htm)

#### RITA (Référentiel Intégré du Tarif Automatisé)
RITA est une autre ressource précieuse développé par la direction générale des douanes françaises. L’outil offre des informations établies et fiables liées au Tarif douanier communautaire et national. [Plus d’informations sur RITA](https://www.douane.gouv.fr/sites/default/files/2021-04/27/tuto-RITA-droits-de-douane-tva.pdf)

### 2. Contacter les Douanes de votre pays

Si vous ayez des difficultés à déterminer un code douanier en utilisant les ressources en ligne, une autre solution consiste à contacter directement les douanes de votre pays. Ils ont accès aux dernières bases de données de classification des marchandises et pourront vous aider à trouver exactement ce dont vous avez besoin. [Contacter votre douane](https://www.douane.gouv.fr/)

### 3. Demandez un renseignement tarifaire contraignant

Quand vous avez besoin de précision sur le code douanier d’une marchandise spécifique et que les autres méthodes semblent trop compliquées ou ambiguës, un renseignement tarifaire contraignant peut être la réponse. Ce sont des décisions officielles des douanes qui précisent le code douanier d’une marchandise.

#### Etapes pour obtenir un renseignement tarifaire contraignant :

1. Téléchargez le formulaire de demande de renseignement tarifaire contraignant sur le site Web des douanes de votre pays.
2. Remplissez-le en y précisant les détails nécessaires : description de la marchandise, son code HS s’il est connu (HS Code), et pourquoi vous avez besoin du code douanier.
3. Soumettez-le aux douanes.

Les douanes vous répondront généralement en 30 jours avec une décision officielle.

## Ressources supplémentaires

– **Nomenclature Douanière 2021** : Permet de trouver tous les codes douaniers du commerce extérieur européen en français. [En savoir plus](https://www.nomenclature-douaniere.fr)
– **Formation CCI: Déterminer le code douanier de votre produit** : Si vous êtes nouveau dans le commerce international, cet article est idéal pour prendre en main les codes douaniers. [Formation CCI](https://www.formation-cci.fr/formations-professionnelles/toutes-les-formations/436-comment-determiner-le-code-douanier-de-mon-produit)
– **MathezFreight: Codes douaniers et tarif douanier** : Un rappel sur comment vérifier les nomenclatures douanières et comprendre la nomenclature douanière SH. [Article MathezFreight](https://www.mathezfreight.com/fr/blog/codes-douanier-tarif-douanier/)
– **Formation et documentations officielles de RITA** : Ces documents contiennent toutes les informations sur les codes douaniers et leur classification. [Démarche pour connaître la nomenclature de votre marchandise](https://www.douane.gouv.fr/demarche/connaitre-la-nomenclature-de-votre-marchandise)
– **GS1 France : Liste des codes de nomenclature douanières de l’Union Européenne** : Offrant une actualisation annuelle en janvier, cette liste vous donne tous les codes de Nomenclature Combinée nécessaires. [Cliquez ici pour télécharger](https://www.gs1.fr/Publications/Publications/Liste-des-codes-nomenclature-douanieres-de-l-Union-Europeenne)
– **Tarif douanier Afrique de l’Ouest et Centrale** : Une grande plupart des pays africains utilisent le même tarif douanier. Vous pouvez consulter l’intégralité de cette nomenclature sur : [Izf.net](http://www.izf.net/izf/TEC/)

En vous armant de ces ressources et de ces méthodes, vous serez bien mieux équipé pour traverser les complexités des codes douaniers. N’oubliez pas, la précision au niveau du code douanier est primordiale, car elle détermine les droits de douane appliqués à vos marchandises. Alors restez vigilant et soyez à jour avec les changements de la nomenclature douanière qui se produisent chaque année.