Description

comment trouver numéro tva intracommunautaire ?

## Comment Trouver le Numéro TVA Intracommunautaire : Guide Complet et Engageant

En tant qu’entrepreneur ou professionnel de l’intracommunautaire, vous savez à quel point le numéro de TVA intracommunautaire est crucial. Il sert de passe passe pour effectuer des transactions fiscales entre pays de l’Union européenne, notamment en matière de remboursement de la TVA étrangère. Mais comment trouver ce numéro mystérieux ? Que faut-il comprendre pour le calculer et le valider ? Laissez-moi vous guider pas à pas.

### Le Secret du Numéro de TVA Intracommunautaire

Le numéro de TVA intracommunautaire est composé de 13 caractères distincts et précis :

1. **Code pays** : Il s’agit de deux lettres indiquant le pays auquel l’entreprise appartient, par exemple, « FR » pour France, « BE » pour Belgique, etc.

2. **Clé de vérification** : Cette clé est constituée de deux chiffres et constitue la véritable valeur ajoutée du numéro de TVA. Nous en reparlerons plus loin.

3. **Numéro SIREN de l’entreprise** : Il s’agit de 9 chiffres uniques délivrés par les précédentes Directions des entreprises, des associations et des groupements (DGEACG) situées dans chaque région française.

### Calculer la Clé de Vérification: Une Recette Simple?

La clé de vérification est calculée à partir du numéro SIREN de l’entreprise. C’est un peu comme répondre à une énigme mathématique, pas de panique, je vais vous aider à résoudre le casse-tête.

**Voici comment elle est calculée :**

Clé TVA = [12 + 3 × (SIREN modulo 97)] modulo 97

**Exemple concret :**

Supposons que votre SIREN soit **404 833 048**, le calcul se fait comme suit :

Clé TVA = [12 + 3 × (404 833 048 modulo 97)] modulo 97
Clé TVA = [12 + 3 × 56] modulo 97
Clé TVA = 180 modulo 97
Clé TVA = 83

Donc la clé pour le SIREN 404 833 048 est 83.

### Chasse au Numéro: Où Trouver Cette Donnée Sensible?

C’est bien beau de savoir comment calculer la clé de vérification, mais comment obtenir le SIREN ? Rien de plus simple !

– **Infogreffe** : Vous pouvez rechercher le SIREN et d’autres informations relatives à une entreprise spécifiques via le site de l’Infogreffe à ce lien : [Infogreffe](https://infogreffe.francetvinfo.fr/infogreffe/).

– **Service-public.fr** : Par l’intermédiaire de ce site, vous pouvez également trouver de nombreuses informations fiscales (et même effectuer certaines démarches en ligne). Consultez le lien suivant pour plus d’informations : [Service-public](https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F23570).

### Vérifier la Validité du Numéro de TVA Intracommunautaire

Une fois le numéro complet de la TVA intracommunautaire déterminé, il est crucial de vérifier sa validité. Pourquoi ? Parce que même si vous êtes un virtuose des mathématiques, les mauvaises copies ne mènent à rien ! Heureusement, l’Union européenne a pensé à nous avec son **Système Automatisé d’Information sur la TVA** (VIES) qui vous permet de vérifier la validité d’un numéro de TVA intracommunautaire depuis n’importe quel pays de l’UE. Accédez-y en suivant ce lien : [Service VIES](http://ec.europa.eu/taxation_customs/vies/vieshome.do?selectedLanguage=fr).

### Ressources Utiles pour les Expertises juridiques ou Finance

Si vous avez besoin d’éclaircissements supplémentaires mais ne voulez pas faire tout cela vous-même, des sites comme [L-expert-comptable](https://www.l-expert-comptable.com/calculateurs/trouver-le-numero-de-tva-intracommunautaire-partir-de-votre-numero-de-siren.html), [Audit-Consulting-Group](https://www.audit-consulting-group.com/pratique/numero-tva-intracommunautaire/), [Cacomptepourmoi](https://www.cacomptepourmoi.fr/blog/comptabilite-et-fiscalite/trouver-verifier-numero-tva-intracommunautaire/), et [Numtvagratuit](https://www.numtvagratuit.com/) proposent des calculs et des validations complètes de numéro de TVA intracommunautaire.

### Conclusion

Voilà les bases pour savoir comment calculer et trouver la clé est nébuleuse, mais la clé de vérification nécessite des yeux d’aigle. Ou peut-être de la patience. En étant conscient de ces trois éléments et en suivant les étapes que j’ai décrites, vous devriez être à même de déterminer et de vérifier les numéros de TVA intracommunautaire avec une relative facilité. Voyez cela comme une sorte de défi intellectuel divertissant !

Et rappelez-vous, si vous vous sentez un peu perdu dans ce monde de chiffres et de lettres mystérieuses, n’hésitez pas à poser vos questions dans les commentaires ou à contacter vos experts comptables de confiance pour obtenir de l’aide.

Rappelez-vous, chaque numéro de TVA intracommunautaire est unique, comme une signature pour votre entreprise quand elle commercie à l’échelle européenne ! Alors, partagez cette connaissance avec vos collègues, peut-être même avec vos enfants ! Qui sait, cela peut devenir une source de conversation intéressante autour de la table familiale. En espérant avoir éclairé vos journées avec ce guide, n’hésitez pas à retourner ici pour tout problème futur!

N’oubliez pas, la fiscalité peut parfois être un peu intimidante, mais avec un peu de patience et de détermination, vous pouvez vous débrouiller comme un pro.

N’attendez plus, et rejoignez la grande aventure du commerce intracommunautaire en confiance!

### Bonne chance, et n’hésitez pas à continuer à explorer !