Description

comment prouver qu’un bien nous appartient ?

## Prouver la propriété d’un bien : comment s’y prendre sérieusement ?

Qui n’a jamais rêvé d’une vie simple, où les frontières entre « le mien » et « le tien » seraient parfaitement définies ? Acheter un bien immobilier, c’est souvent prendre pour acquis qu’il restera uniquement à vous. Mais détrompez-vous, la réalité est plus complexe ! Démarrer un procès pour prouver sa propriété peut s’avérer long et laborieux.

Les juristes surnomment la preuve de la propriété immobilière de « probation diabolica », car elle est si difficile à établir qu’elle semble relever du surnaturel !

Fort heureusement, malgré cette fameuse difficulté, vous pouvez prendre certaines mesures pour sécuriser et prouver votre droit de propriété.

**Les leviers de la preuve:**

* **Le titre de propriété:** C’est le document essentiel, l’ancêtre de l’acte de naissance de votre bien. Il peut s’agir d’un acte de vente, d’un héritage, d’une donation, ou encore d’un décret de vente aux enchères. Gardez-le précieusement et vérifiez ses informations scrupuleusement!
* **La possession:** L’acte de vivre sur le bien, de l’entretenir, de payer les taxes foncières constitue une preuve tangible de votre droit. Cette possession doit être continue et visible, prouvée par des factures, des attestations de paiement, voire des photos!
* **La bonne foi:** La justice tient beaucoup à la bonne foi, donc demontrer que votre acquisition du bien et votre possession se sont effectuées sans connaissance préalable d’un litige ou d’un faux titre est essentiel.

**Cas particuliers et pièges à éviter:**

* **Cohabitation:** En cas de divorce ou de rupture, la séparation des biens peut être compliquée. Il est primordial de dater et de formaliser l’achat de tous les biens, y compris les objets.
* **Biens anciens:** Les cadeaux reçus il y a longtemps peuvent s’avérer des arguments précieux. Renseignez-vous sur leur origine et conservez les preuves de leur provenance.
* **Prescription acquisitive:**

Si vous occupez un bien depuis plus de 30 ans, vous pouvez acquérir la propriété par prescription acquisitive. Il s’agit d’une procédure complexe qui nécessite une étude approfondie de votre situation.

**Aider votre avocat:**

La preuve de la propriété immobilière est un terrain glissant, n’hésitez pas à solliciter un avocat spécialisé en droit immobilier.

**Conclusion:**

Prouver sa propriété immobilière peut être un parcours du combattant, mais une bonne organisation, des documents clairs et un accompagnement juridique professionnel peuvent vous aider à atteindre votre objectif et à sécuriser votre droit sur votre bien.

J’espère que cet article vous a éclairé sur un sujet parfois complexe.N’hésitez pas à me poser des questions en commentaires!