ou peut on voir la publication des bans ?
- Répertoriée 14 octobre 2021 23h40
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Description
ou peut on voir la publication des bans ?
Où peuvent-on voir la publication des bans ?
Les futurs mariés peuvent souvent avoir besoin de plus d’informations sur la publication des bans et où ils peuvent être visionnés. Un mariage en France suppose, en effet, que des textes spécifiques soient publiés dans chaque mairie impliquée, à savoir celle du lieu de célébration du mariage et celle de résidence de chacun. Ces publications ont pour objectif de permettre à toute personne qui le souhaite de s’opposer au mariage par des motifs légitimes, et d’informer publiquement du mariage qui va avoir lieu.
Publication des bans : qu’est-ce que c’est et où la trouver ?
La publication des bans est un processus légal qui a lieu entre 3 et 12 mois avant la date prévue du mariage. Ces bans doivent être affichés dans la mairie du lieu de célébration du mariage et, si ce lieu est différent des domiciles des époux, dans chacune des mairies de ceux-ci. Le délai minimum qu’il faut respecter au moment de la publication des bans est de 10 jours. S’il n’y a pas d’objection au cours de cette période, il est possible de finaliser la demande de mariage.
Peut-on consulter les bans de mariage en ligne ?
Il est généralement préférable de se rendre en personne à la mairie concernée pour consulter les bans. Cependant, certains cas peuvent exiger un accès en ligne, notamment pour des raisons relatives à des recherches généalogiques. Parfois, certains sites web fournissent des renseignements supplémentaires sur la façon de trouver ces documents en ligne, comme « Ancestrologie », mais il n’est pas précisé systématiquement si c’est possible, ou sur quel site.
La consultation des bans : Où et comment ?
Bien que la loi en France exige que les bans soient publiés en mairie, sur des panneaux spécialement désignés à cet effet pour 10 jours au moins, la question de leur consultation sur internet n’est pas clairement définie ou répondue sur chaque site. Cela étant dit, les archives d’une mairie peuvent parfois être consultées en ligne pour obtenir des informations sur de passés publications de bans.
Est-il possible de vérifier si les bans ont été publiés ?
Pour s’assurer que les bans de mariage ont été publiés, la façon la plus sûre est d’obtenir un certificat d’inscription ou de non-opposition des bans de la mairie. Cependant, la vérification en ligne dépend grandement de la disponibilité et de la technologie de la mairie en question. Les banques d’images et de documents disponibles numérisés en ligne ne sont généralement pas explicitement liées à une publication spécifique des bans, mais font partie de l’histoire généalogique du mariage.
Conclusion
Bien que les bans de mariage soient une procédure traditionnelle qui implique un affichage physique en mairie, des possibilités de consultation en ligne existent, particulièrement pour les recherches généalogiques. Si vous avez des doutes, il est toujours préférable de contacter directement la mairie du lieu de célébration du mariage pour obtenir une confirmation officielle des publications des bans et pour savoir si une consultation en ligne est possible.
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