légal doctrine ?

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Base de données juridiques en ligne | Legal Doctrine
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Legal Doctrine est une start-up legaltech qui collecte et met en ligne le droit (législations, réglementations et décisions de justice) des pays en Afrique. Elle est aujourd’hui la plus grande base de données juridiques en Algérie.

https://www.academia.edu/44584096/LÉGAL_DOCTRINE_ET_LA_TERMINOLOGIE_JURIDIQUE

(Pdf) Légal Doctrine Et La Terminologie Juridique …
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LÉGAL DOCTRINE ET LA TERMINOLOGIE JURIDIQUE, 2020. Atamnia Mostafa. Download PDF. Download Full PDF Package. This paper. A short summary of this paper. 37 Full PDFs related to this paper. READ PAPER. LÉGAL DOCTRINE ET LA TERMINOLOGIE JURIDIQUE. Download. LÉGAL DOCTRINE ET LA TERMINOLOGIE JURIDIQUE. Atamnia Mostafa …

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Legal Doctrine | LinkedIn
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Legal Doctrine est une start-up legaltech qui collecte et met en ligne les législations, réglementations et décisions de justice des pays en Afrique, à commencer par l’Algérie depuis février 2018.

https://en.wikipedia.org/wiki/Legal_doctrine

Legal doctrine – Wikipedia
https://en.wikipedia.org/wiki/Legal_doctrine
A legal doctrine is a framework, set of rules, procedural steps, or test, often established through precedent in the common law, through which judgments can be determined in a given legal case. A doctrine comes about when a judge makes a ruling where a process is outlined and applied, and allows for it to be equally applied to like cases.

https://www.cairn.info/revue-histoire-des-sciences-humaines-2010-1-page-3.html

La médecine légale entre doctrines et pratiques | Cairn.info
https://www.cairn.info/revue-histoire-des-sciences-humaines-2010-1-page-3.html
Pratiques et doctrine médico-légale (xvi e-xx e siècles), Équinoxe, 22 (dossier complet). Bedin A., 1908, La Photographie au laboratoire de médecine légale de l’Université de Nancy, Nancy, Imprimeries Réunies (77 planches hors texte). Bertherat B., Chevandier C., 2008, Paris, dernier voyage.

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Legal Doctrine Lance Sa Plateforme Juridique En Ligne | DZ …

Legal doctrine lance sa plateforme juridique en ligne

Legal Doctrine propose une base de données législatives regroupant lois, décrets, articles, notes administratives, circulaires, ordonnances et jurisprudences.

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La médecine légale entre doctrines et pratiques – Cairn.info
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Histoire et progrès de la médecine légale, « connaissances requises pour être nommés experts en justice », « précautions à observer pour bien rapporter », « objets sur lesquels les médecins doivent établir leur rapport », « plan d’un traité de médecine légale » : pédagogue philosophe d’un savoir peu « cultivé », monopolisé par les chirurgiens sous l’Ancien Régime et enseigné « nulle part en France », Lafosse transforme son article en manifeste naturaliste …

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Doctrine : Toute l’information juridique est ici
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Doctrine agrège toute l’information juridique disponible et la met à jour quotidiennement. Accédez aux décisions de la première instance à la cour de cassation, aux textes de loi et à des liens vers des commentaires doctrinaux depuis un unique point d’accès. Ayez confiance dans l’exhaustivité de votre recherche et la pertinence de votre réponse.

https://fr.wikipedia.org/wiki/Despotisme_légal

Despotisme légal — Wikipédia
https://fr.wikipedia.org/wiki/Despotisme_légal
Le despotisme légal est la doctrine politique des physiocrates, développée en 1767 par Lemercier de la Rivière dans son traité L’ordre naturel et essentiel des sociétés politiques .

https://www.thierryvallatavocat.com/2020/06/le-cadre-legal-et-la-doctrine-d-emploi-de-l-utilisation-des-cameras-pietons-par-les-forces-de-l-ordre.html

Le cadre légal et la doctrine d’emploi de l’utilisation …
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Le cadre légal et la doctrine d’emploi de l’utilisation des caméras piétons par les forces de l’ordre Pour faire face aux images d’interpellations de plus en plus nombreuses sur les réseaux sociaux, le ministre de l’Intérieur vient d’annoncer qu’il souhaitait développer l’utilisation des caméras-piétons par la police, notamment lors des contrôles.