Description

which is true about the supremacy clause ?

**Le Principe de Suprématie de la Constitution des États-Unis**

Le principe de suprématie de la Constitution des États-Unis (Article VI, Clause 2) établit que la Constitution, les lois fédérales prises en sa conformité, et les traités conclus sous sa autorité constituent la loi suprême de la terre, et ainsi tiennent la priorité sur toute loi d’État en conflit. Il provide que les cours d’État sont liées, et les constitutions d’État sont soumises, à la loi suprême.

**Origine du Principe de Suprématie**

Le principe de suprématie a été introduit en réponse aux problèmes soulevés par les Articles de la Confédération (les Articles), qui ont gouverné les États-Unis de 1781 à 1789. Les Articles manquaient flagrant d’une disposition similaire déclarant la loi fédérale supérieure à la loi d’État. Résultat, durant l’époque de la Confédération, les lois fédérales ne liaient pas les cours d’État en l’absence d’une législation d’État mettant en œuvre la loi fédérale.

**Portée du Principe de Suprématie**

Le principe de suprématie interdit aux gouvernements d’État de prendre des lois qui entrent en conflit avec les lois fédérales et interdit à tout entité d’exécuter des lois qui entrent en conflit avec la loi suprême. Le principe de suprématie est un article de la Constitution des États-Unis qui spécifie que les lois fédérales et les traités conclus sous l’autorité de la Constitution sont la loi suprême de la terre.

**Exemples du Principe de Suprématie**

Dans le cas de Missouri v. Holland (1920), la Cour suprême a appliqué le principe de suprématie à des traités internationaux, entérinant que l’habilité du gouvernement fédéral à conclure des traités est supérieure à toute loi d’État.

Dans le cas de Wickard v. Filburn (1942), la Cour suprême a jugé que le gouvernement fédéral avait le pouvoir législatif pour réglementer la production de maïs, même si cela allait à l’encontre de la loi d’État.

**Conclusion**

Le principe de suprématie de la Constitution des États-Unis établit clairement que la loi suprême prend la priorité sur toute loi d’État. Ce principe a été introduit en réponse aux problèmes soulevés par les Articles de la Confédération et a été apliqué dans de nombreux cas à travers l’histoire. Il est essentiel au maintien de l’unité et de la stabilité du système juridique des États-Unis.

**Références**

* https://en.wikipedia.org/wiki/Supremacy_Clause
* https://constitution.congress.gov/browse/essay/artVI-C2-1/ALDE_00013395/’young’,’+’,’teen’
* https://study.com/academy/lesson/the-supremacy-clause-of-the-united-states-constitution.html
* https://legaldictionary.net/supremacy-clause
* https://www.studysmarter.us/explanations/politics/foundations-of-american-democracy/supremacy-clause
* https://study.com/learn/lesson/supremacy-clause-of-constitution.html