comment connaitre l’origine d’une voiture ?

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comment connaitre l’origine d’une voiture ?

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Analyse du marché des voitures d’occasion en France

Vérification gratuite du numéro VIN et de l’historique du véhicule
Le décodage du numéro VIN vous permet de connaître le modèle de la voiture, l’année de fabrication, le type de moteur… Vous avez ainsi la possibilité de vérifier que les données indiquées dans l’annonce du vendeur sont conformes à la réalité. Cela vous permet également de comparer le prix avec celui d’autres véhicules similaires.
Historique du véhicule
De plus, l’entrée peut contenir des informations sur la zone de dommages (p. ex. l’intérieur, le toit, le châssis), le kilométrage du véhicule et la date de première immatriculation dans le pays. Si une vérification gratuite affiche un manque de données, les dommages ne seront pas affichées dans le rapport.
Des exemples de rapports
Le rapport de VIN-INFO est le plus complexe et véritable source d’information sur le véhicule. Il contient: Les donnes techniques: p.ex.. la marque, le model-type, l’année de production, le type du fuel; Le kilométrage: le registre des contrôles du compteur connues; Histoire de l’incident
Comment demander le rapport
La section contenue de véhicule présente les informations sur le véhicule lesquelles nous possédons dans notre base des données. Ces sont: l’année du model-type/l’année de la production, le kilométrage, l’histoire des vérifications, les bases des véhicules voles, les malfaçons fabriques, les informations sur le constructeur, les photos de véhicule et autres.
Login
Login – Vérification gratuite du numéro VIN et de l’historique du véhicule
Mon compte
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Qu’est-ce-que C’est Le Vin
VIN (Véhicule Identification Number) ou numéro de châssis est un ensemble complexe des signes qui est donne à chaque véhicule par le constructeur dans le but de l’identifier. Il existe ISO 3779 – 1983 qui détermine la contenue et la forme de numéro d’identification, grâce à quoi on peut créer le système uniforme d’identification des véhicules pour le monde entier.

https://www.service-public.fr › particuliers › vosdroits › R52957

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HistoVec : historique et situation administrative d’un véhicule d …
Ministère chargé de l’intérieur HistoVec permet au vendeur de partager l’historique du véhicule avec un acheteur intéressé. Le rapport va mentionner les faits marquants du véhicule enregistrés dans…

https://www.odopass.fr › historique-voiture

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Historique gratuit de voiture d’occasion par immatriculation – Odopass
Vérifiez l’ historique de votre voiture Obtenez toutes les informations relatives au passé de votre voiture d’occasion à partir de son immatriculation. Origine de la voiture, accidents graves, propriétaires, … Un service gratuit pour les propriétaires d’une voiture d’occasion L’historique voiture Odopass Disponible pour toutes les voitures

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11 sites pour connaître l’historique de votre voiture d’occasion
Le service Autorigin propose la consultation de l’historique de sa voiture d’occasion en ligne à partir de l’immatriculation. Ce site permet de connaître l’historique des voitures d’occasion mises en circulation à partir de 2001. Le rapport d’historique d’une voiture coûte 9,90€. Pour 3 voitures différentes, un rapport coûte 19,80€.

https://www.portail-cartegrise.fr › 2 › historique-voiture-carte-grise-immatriculation

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Comment obtenir l’historique voiture avec l’immatriculation
D’autres sites nationaux ou internationaux, gratuits ou payants, offrent la possibilité d’obtenir des éléments sur l’histoire de la voiture, à partir du numéro d’immatriculation ou du numéro VIN. Dans de nombreux cas, la recherche est ouverte à tous et pas uniquement au propriétaire de l’automobile. Demander l’historique d’un véhiculewww.certificatconformiteeuropeen.com › legislation › 990-que-signifie-le-numero-dhomologation.html
Comment connaitre le pays de provenance de votre véhicule
La réponse se trouve dans le Numéro d’Homologation Européen qui lui même se situe sur le Certificat de Conformité Européen (COC) des vehicules importés ou sur le Certificat de Circulation (ex carte grise) ou également sur la plaque moteur. La structure du numéro est la suivante : e2*93/81*0023*00 e signifie Union Européenne

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Identifiez votre véhicule par l’immatriculation – l’Argus
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https://droit-finances.commentcamarche.com › forum › affich-6535612-comment-savoir-si-la-voiture-a-ete-achete-a-l-etranger

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Comment savoir si la voiture a été acheté à l’étranger?
Comment savoir si la voiture a été acheté à l’étranger? Résolu. kristal13 Messages postés 10 Date d’inscription dimanche 5 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 25 février 2016 – 27 oct. 2014 à 02:27 Beud18 – 6 janv. 2022 à 02:25. Bonjour, je dois acheter une voiture d’ocdasion en France , qui peut me dire comment le savoir si le propriétaire ne me le dit pas , le …

https://www.autoplus.fr › pratique › connaitre-version-de-voiture-quelques-etapes-fp-524658.html

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Quelle est la version de sa voiture : décryptage – Autoplus
Les sites dédiés permettent d’accéder facilement à la version exacte d’une voiture d’après sa plaque d’immatriculation. Le propriétaire aura ainsi la marque, la version, le nombre …Voiturette de course à une place Léon Bollée, de 1898.
Georges Cormier sur voiturette Renault, en 1902.
Une voiturette Delage de 1906.
L’Œuf de 1938 (musée Schlumpf).
Une voiture dite sans permis (VSP) ou « voiturette », parfois micro-voiture, voiture-œuf ou voiture sans P, est un véhicule carrossé à moteur dont la réglementation est similaire ou dérivée de celle de la catégorie des cyclomoteurs notamment en ce qui concerne le permis de conduire. En fonction de la législation nationale, la conduite peut ne pas nécessiter de permis de conduire automobile obligatoire et le véhicule ne peut pas dépasser les 100-130 km/h. Les caractéristiques techniques ne répondent pas au standard européen d’une voiture de tourisme – en particulier pour les normes de sécurité : absence d’obligation d’ABS, d’airbag, d’ESP, de TPMS ou d’AEB ou de protection contre les chocs. Il s’agit le plus souvent d’un quadricycle à moteur, mais une voiturette peut être aussi un tricycle à moteur ou véhicule à trois roues.
La dénomination « voiture sans permis » peut être trompeuse : ce qui est parfois appelé une voiture sans permis par les personnes vivant en France et nées avant 1988 est d’un point de vue réglementaire un « Quadricycle léger à moteur » ou « voiturette », mais ces véhicules légers dits « sans permis » nécessitent en fait un brevet — c’est-à-dire un permis AM — pour les personnes nées après 1988 en France ou dans les autres pays européens1,2.
Cette classe de véhicules est une classe européenne. D’autres pays ont d’autres classifications de véhicules :
les véhicules sans permis européens sont plus légers que les keijidōsha ;
les véhicules basse vitesse québécois sont exclusivement électriques et sont limités à des vitesses ne dépassant pas 32 à 40 km/h3.
Historique[|]
Jusqu’en 1947[|]
Tricycle à pétrole (future voiturette) de 1891, du à Edouard Butler.
Voiturette (Tri-Car britannique) Léon Bollée, de la fin du xixe siècle.
Véhicule unique de 1923 conçu pour battre un record de vitesse de voiturettes.
Le terme de « voiturette » a été utilisé pour la première fois par le constructeur automobile français Léon Bollée pour désigner un tricycle de son invention. Il en déposa le nom, et ce mot au fil du temps est passé dans le langage courant pour désigner actuellement des voitures dont la conduite ne nécessite pas de permis4. Bollée crée en 1896 les « Voiturette », déjà qualifiées de voiturettes, qui sont des tricycles motorisés (« tricars » en Angleterre) désormais montés sur pneumatiques.
Des voitures légères à quatre roues (en anglais « light cars »), aussi appelées « voiturettes », de 250 à 400 kg5 et de moins de 1,5 litre de cylindrée, apparaissent avant le premier conflit mondial. Elles ont l’avantage d’être relativement abordables à l’achat et à l’entretien. Faciles à assembler, elles sont même parfois vendues en kit à monter soi-même sur un châssis (comme pour la marque française de voitures en bois Malicet-Blin, importée notamment en Espagne par Carlos de Salamanca)[réf. nécessaire].
En 1946, certaines courses motocyclistes comprenaient la participation de voiturettes, dans la région d’Alger6.
La première course spécifique « Voiturettes », le Critérium des Voiturettes, est disputée le 6 juin 1899, et remportée par un certain Wilfrid (sur Bollée). Elle sera suivie par la Coupe des chauffeurs amateurs au mois d’août, gagnée par Louis Renault. La Coupe des Voiturettes de Boulogne verra sept éditions entre 1906 et 1913. Des courses spécifiques de cyclecars existent aussi alors. Les compétitions idoines se déroulent pour quelques décennies en France, en Italie, au Royaume-Uni, en Espagne… Jusqu’en 1903, Renault domine grâce aux frères du même nom les courses de voiturettes de l’ouest européen, puis vient le tour de Lion-Peugeot entre 1908 et 1911 (Guippone, Goux et Boillot). De 1922 à 1923, les cyclecars Salmson sont aussi fréquemment récompensés (Desvaux, Benoist et Casse).
En France, la loi de finances du 30 juillet 1920, qui fixe une taxe fiscale forfaitaire annuelle de 100 francs pour les cyclecars (véhicules offrant une ou deux places, pesant au plus 350 kg et dont le moteur présente une cylindrée ne dépassant pas 1 100 cm3)7,8, permet l’essor de la vente de ces véhicules légers jusqu’en 1925, lorsque ce régime fiscal avantageux sera supprimé9.
Jusqu’à la fin de 1947, alors que ces dernières ne sont plus vendues telles quelles en tourisme, le terme « voiturette » désigne alors aussi une catégorie de voitures de courses, devenue Formule 2 en 194810.
Voiturettes et leurs champions
Giosuè Giuppone, champion 1909 pour ses nombreux succès en voiturettes Lion-Peugeot (La Vie au grand air).
Wilfrid, le vainqueur du Critérium des Voiturettes de juin 1899 sur voiturette Bollée.
L’équipe Peugeot au départ du Grand Prix de Dieppe Voiturettes de 1908.
Après-guerre[|]
Les petites voitures ont émergé dans les années suivant la Seconde Guerre mondiale, alors que les motocyclettes étaient communes11 afin de mieux protéger des intempéries. Les véhicules à trois roues ont gagné en popularité au Royaume-Uni, où ils pouvaient être conduits avec un permis de conduire une motocyclette12. Les micro-voitures sont également devenues populaires en raison des leurs meilleurs efficiences énergétique13. L’une des premières micro-voitures a été le Bond Minicar de 1949.
Le succès des micro-voitures en Europe à cette époque est du à l’émergence d’une demande populaire de transport motorisé personnel bon marché dans le contexte du prix élevé du pétrole dû en partie à la Crise de Suez de 1956. La plupart sont des véhicules à trois roues, critère qui en beaucoup d’endroits permettait des taxes moindres et un permis moto.
Bond Minicar (1956).
Messerschmitt Kabinenroller KR 200.
Exemples de voiturettes en 195614
Nom Pays cylindrée Prix Vitesse Consommation
Isetta-Velam France 297 000 francs
Rovin France 462 cm3, 13 ch 368 000 francs
Mochet (en) France 125 à 175 cm3 315 à 330 000 francs 55 km/h
Vallée France 125 à 175 cm3 275 à 285 500 francs 3 litres
Avolette (en) France 125 à 250 cm3 239 500 francs
Microcar France 125 cm3
Galy France 280 cm3 337 000 francs
Voisin Espagne 197 cm3, 9 ch à 4 500 tr/min 337 000 francs 75 km/h 4,5 litres
FMR Tg500 (en) Allemagne 493 cm3, 19,5 ch à 5 000 tr/min 4 650 DM (soit 46 % le prix de l’Austin-Healey Sprite 128 km/h 6,5 litres
Isetta-BMW Allemagne 250 cm3, 12 ch à 5 800 tr/min 85 km/h
Zündapp Janus Allemagne 250 cm3, 14 ch à 5 200 tr/min 85 km/h
Kleinschnittger Allemagne 250 cm3, 15 ch à 4 000 tr/min 100 km/h
Heinkel Kabine Allemagne 175 cm3, 9 ch à 5 700 tr/min 85 km/h
Goggomobile Isard Allemagne 300 cm3, 15 ch à 4 800 tr/min 95 km/h
Lloyd 250 Allemagne 250 cm3, 75 km/h
Spatz Allemagne 191 cm3, 10 ch à 5 250 tr/min 90 km/h
Fuldamobile Allemagne 200 cm3, 10 ch à 5 250 tr/min 80 km/h
Messerschmitt Allemagne 200 cm3, 10 ch 100 km/h
Meyra 200 Allemagne 200 cm3, 10 ch à 4 900 tr/min 70 km/h
Bassons Star États-Unis 90 km/h
Astra (en) Angleterre 322 cm3, 15 ch à 4 800 tr/min 70 km/h
Berkeley Angleterre 322 cm3, 15 ch à 5 000 tr/min 100 km/h 5 litres
Gordon Angleterre 197 cm3, 8 ch à 4 500 tr/min 75 km/h
Powerdrive Angleterre 322 cm3, 15 ch à 5 000 tr/min 100 km/h
Bond Minicar Angleterre 197 cm3, 9 ch à 4 500 tr/min 80 km/h
AC Petite (en) Angleterre 853 cm3, 8 ch à 3 500 tr/min 55 km/h
Belcar Suisse 250 cm3, 11 ch à 5 300 tr/min 85 km/h
Jawa 350 Tchécoslovaquie 350 cm3 90 km/h
Bielka
En mars 1958, est signé l’accord concernant l’adoption de conditions uniformes d’homologation et la reconnaissance réciproque de l’homologation des équipements et pièces de véhicules à moteur, entrée en vigueur en 1959.
Les cyclecars sont à cette époque classés par l’INSEE dans la catégorie des motocyclettes. Cette catégorie motocyclettes comprenait les véhicules d’une cylindrée supérieure à 125 cm3, y compris les moto-side et triporteurs15.
Entre 1938 et 1958, la voiture de tourisme se répand au détriment des motocyclettes16.
Le boum des micro-voitures dura jusqu’à la fin des années 1950, lorsque des voitures plus longues prirent leur essor13,17 L’introduction de la Mini en 1959, qui offrait un plus grand volume intérieur et de meilleures performances à un prix abordable, a contribué au déclin des micro-voitures en Grande-Bretagne. La production des micro-voitures a quasiment cessé à la fin des années 1960, due à la compétition avec la Mini, la Citroën 2 CV, la Fiat 500 et la Renault 4.
1968 à 1992[|]
Une Ligier JS4, années 1980.
Arola 20.
Dans le contexte de l’après guerre, chaque pays conserve la compétence de sa législation nationale, et en même temps, la convention de Vienne de 1968 (sur la circulation routière) reflète cette notion, dans la mesure où elle n’interdit pas au cyclomoteur d’avoir un habitacle ou des pédales :
« Le terme « cyclomoteur » désigne tout véhicule à deux ou trois roues qui est pourvu d’un moteur thermique de propulsion de cylindrée au plus égale à 50 cm3 (3,05 pouces cubes) et dont la limite de vitesse, par construction, n’excède pas 50 km (30 miles) à l’heure. Les parties contractantes peuvent, toutefois, ne pas considérer comme cyclomoteurs, au regard de leur législation nationale, les engins qui n’ont pas les caractéristiques des cycles quant à leurs possibilités d’emploi, notamment la caractéristique de pouvoir être mus par des pédales, ou dont la vitesse maximale, par construction, le poids — la masse dans la version consolidée — ou certaines caractéristiques du moteur excèdent des limites données18. »
« Le terme « motocycle » désigne tout véhicule à deux roues, avec ou sans side-car, pourvu d’un moteur de propulsion. Les parties contractantes peuvent, dans leur législation nationale, assimiler aux motocycles les véhicules à trois roues dont la masse à vide n’excède pas 400 kg (900 livres)18. »
Le concept des voitures sans permis au sens moderne a été développé en France par les sociétés Arola et Ligier19. Arola fabrique d’abord un véhicule à châssis tubulaire et carrosserie en polyester, puis en 1978 une version plus longue et en 1980 une version à quatre roues avec portières en plexiglas et volant19. L’une des premières Arola était l’Arola 10. Selon Arola, la première voiture Arola a été créée en 1975. Dans les années 1980, Ligier lance la JS4, une voiturette réalisée à partir de la cabine d’un tracteur agricole, pouvant être conduite sans permis.
Jusqu’en 1992, le concept de micro-voiture reste défini par chaque État-membre de l’union européenne, mais en 1992 avec la création du marché unique, la première réglementation pour le marché des micro-voitures apparaît au niveau européen.
2003-2019[|]
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Aixam Crossover GTR de 2012.
Concepts[|]
Outre les expressions « voiture sans permis » et « voiturette », d’autres appellations ont vu le jour :
Sans permis : raccourci de « voiture sans permis » ;
VSP : abréviation utilisée dans la presse écrite automobile française pour désigner une « voiture sans permis » ;
Cyclecar : terme plus ancien désignant un véhicule pas forcément motorisé ;
VBV : abréviation utilisée au Québec pour « véhicule basse vitesse », une catégorie américano-canadienne de véhicule;
TPV ou « très petit véhicule », nom de code sous lequel a été développée la Citroën 2 CV
Au Japon, les keijidōsha sont des voitures d’une longueur inférieure à 3,40 mètres, d’une largeur inférieure à 1,48 mètre, et d’une hauteur limitée à 2 mètres et un moteur d’une cylindrée maximale de 660 cm3.
Synonymes[|]
Minivoiture : synonyme de « voiturette » ;
Microvoiture : dérivé du terme anglophone « microcar » ;
Réglementation[|]
Peugeot Tulip de 1996.
En Europe, la réglementation européenne a été successivement définie par la directive 2002/24/CE qui a été en vigueur jusqu’au 31 décembre 2015 et par le Règlement (UE) no 168/2013 du 15 janvier 2013.
Le règlement européen prévoit une classification des quadricycles, pour les deux catégories principales : quadricycle léger (L6e) et quadricycle lourd (L7e) :
L6e : Quadricycle léger composé de quatre roues et mode de propulsion, d’une vitesse maximale inférieure à 45 km/h, d’une masse en ordre de marche inférieure à 425 kilogrammes, et d’au plus deux places assises.
L6e-B : Quadricycle léger, composé d’un habitacle fermé accessible par au maximum trois côtés d’une puissance inférieure à 6 000 watts, sous-classé en deux sous-sous catégories : la L6e-BP pour le transport de personnes, et la L6e-BU pour le transport de marchandises.
L6e-A : Quadricycle routier léger, d’une puissance inférieure à 4 000 watts, et n’étant pas un quadricycle léger (L6eb).
L7e : Quadricycle lourd composé de quatre roues et mode de propulsion d’une masse en ordre de marche inférieure à 450 kg pour le transport de passagers, et à 600 kg pour le transport de marchandises.
L7e-A : Quad routier lourd, conçu exclusivement pour le transport de passagers, et d’une puissance inférieure à 15 kW.
L7e-B : Quad tout-terrain lourd, ayant une garde au sol supérieure à 180 millimètres.
L7e-C : Quadrimobile lourd, puissance nominale ou nette continue maximale inférieure à 15 kW, et vitesse maximale de construction inférieure à 90 km/h, et habitacle fermé accessible par au maximum trois côtés20.
La masse en ordre de marche est la masse à vide, qui comprend les liquides, équipements, carburant, carrosserie, et vitrages, mais ne comprend pas, occupants, chargement, batteries hybrides, réservoirs de carburants gazeux, ou d’air comprimé.
En pratique, on considère comme voiturette un quadricycle doté d’un habitacle fermé accessible par au maximum trois côtés, correspondant donc aux catégories L6e-B (quadricycle léger) et L7e-C (quadrimobile lourd).
Permis de conduire européen[|]
La directive 2006/126/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 relative au permis de conduire définit des catégories, définitions et âges minimums de permis de conduire pour les quadricycles.
Le permis cyclomoteur (AM) peut être utilisé pour la conduite des quadricycles légers tels que définis dans l’ancienne directive 2002/24/CE. Il n’est reconnu au niveau européen que pour les majeurs de 16 ans.
Le permis de catégorie B1 est spécifique aux quadricycles, définis dans la directive 2002/24/CE. Il n’est reconnu au niveau européen que pour les majeurs de 16 ans. Dans les États où le permis B1 n’existe pas, un permis B est nécessaire21.
En France[|]
Une voiture sans permis est un véhicule automobile d’encombrement et de performances réduites. L’absence de nécessité du permis de conduire justifie la limitation de performance et de gabarit des mini-voitures. Ainsi, la voiture hybride Vélo Gonnet, prototype de 1952, se conduisait sans permis.
Sur un quadricycle à moteur, l’apposition d’une plaque d’immatriculation n’est obligatoire qu’à l’arrière du véhicule (elle est facultative à l’avant)22.
Les quadricycles légers et même les quadricycles lourds à moteur n’ont strictement pas le droit de circuler sur les autoroutes et routes pour automobiles en France (y compris le boulevard périphérique parisien).
Une suspension, annulation ou invalidation du permis de conduire interdit également la conduite des quadricycles lourds à moteur. La conduite des quadricycles légers à moteur reste cependant autorisée, sauf décision contraire du tribunal.
Depuis le mois de novembre 2014, la France a adopté la législation européenne sur la conduite des voitures sans permis. Ainsi il est possible de conduire à partir de 14 ans.
L’assurance des voiturettes sans permis est obligatoire en France23.
À partir du 1er octobre 2022, le contrôle technique des voitures sans permis est obligatoire en France24.
Quadricycle léger à moteur[|]
Conformément au règlement européen, l’article R.311-1 du code de la route français définit le quadricycle léger à moteur comme un véhicule à moteur à quatre roues dont la vitesse maximale par construction est comprise entre 6 et 45 km/h, la cylindrée n’excède pas 50 cm3 pour les moteurs à allumage commandé, 500 cm3 pour les moteurs à allumage par compression, dont la puissance maximale nette n’excède pas 4 kilowatts (sous-catégorie L6e-A) ou 6 kilowatts (sous catégorie L6e-B), le poids à vide n’excède pas 425 kilogrammes et la charge utile n’excède pas 250 kilogrammes s’il est destiné au transport de personnes et 300 kilogrammes s’il est conçu pour le transport de marchandises25.
L’obtention du Permis AM option quadricycles légers à moteur, ex-Brevet de sécurité routière (BSR), est obligatoire pour la conduite de ce type de véhicule en France, pour les personnes nées après le 31 décembre 1987, sauf s’ils ont déjà obtenu le BSR option quadricycles légers à moteur avant le 19 janvier 2013 ou s’ils ont déjà obtenu l’un des permis suivants : A, A1, B, B126. Les autres usagers peuvent l’utiliser sans code, ni permis de conduire, ni examen médical26.
Quadricycle lourd à moteur[|]
Conformément au règlement européen, l’article R.311-1 du code de la route français définit le quadricycle lourd à moteur comme un véhicule à moteur à quatre roues dont la puissance maximale nette du moteur est inférieure ou égale à 15 kilowatts, le poids à vide n’excède pas 600 kilogrammes pour les quadricycles affectés au transport de marchandises et 450 kilogrammes pour les quadricycles destinés au transport de personnes, la charge utile n’excède pas 1 000 kilogrammes s’il est destiné au transport de marchandises ou la valeur du poids à vide du véhicule s’il est destiné au transport de personnes, et qui ne répond pas à la définition des quadricycles légers à moteur25.
Une formation spécifique au quadricycle lourd à moteur peut être suivie et un examen spécifique B1 autorise la conduite de ces véhicules. L’obtention du permis de conduire A, A progressif ou B autorise la conduite des tricycles à moteur et des quadricycles lourds à moteur (sous-catégorie B1). La sous-catégorie A1 (motocyclette légère) du permis de conduire permet par équivalence la conduite des véhicules inscrits dans la sous-catégorie B1.[réf. nécessaire] Le permis A (moto) permet par équivalence la conduite de véhicules à quatre roues de faible cylindrée (Permis B1).
Location de VSP[|]
La France est l’un des rares pays d’Europe à autoriser la location de voiture sans permis. Ce nouveau système est en pleine expansion depuis quelques années, avec des entreprises telles que Moving-Car, appartenant au groupe Mobivia Groupe, Freerent ou Always Car. La plupart de ces entreprises de location exigent un âge minimum de 21 ans pour une question d’assurance.
Nouvelle-Calédonie[|]
En Nouvelle-Calédonie, où elles sont essentiellement conduites par des jeunes de 15 à 18 ans, il est nécessaire d’obtenir un permis de conduire spécifique pour conduire une voiturette. De plus, il y a deux permis différents, selon que l’on conduise un véhicule léger (dès 15 ans) ou lourd (dès 16 ans).
En Belgique[|]
La réglementation belge est très semblable à la réglementation française.[évasif] Comme la réglementation française, la réglementation belge répond à la directive 2002/24/CE qui différencie les quadricycles légers à moteur (catégorie L6e) qui ne nécessitent pas d’un permis en France, des quadricycles lourds à moteur (catégorie L7e) qui en France nécessitent un permis27.
En Belgique, la législation répondant à l’ancienne directive fournit deux réglementations différentes pour les quadricycles, selon leur catégorie.
En Belgique est considéré comme quadricycle léger, au sens de l’ancienne directive, tout véhicule à moteur à quatre roues dont la masse à vide est inférieure ou égale à 350 kg, dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 45 km/h, d’une puissance inférieure à 50 cm3 ou 4 kW. Pour ces quadricycle, la détention d’un permis AM — une dénomination européenne de permis de conduire — est nécessaire.
Les autres quadricycles considérés comme lourds, sont considérés comme des véhicules ordinaires et nécessitent un permis B pour voiture de tourisme28
En Belgique, le terme de voiturette est utilisé pour des dispositifs médicaux29.
En Belgique, les voitures sans permis nécessitent un permis AM sauf pour les personnes nées avant le 14 février 196130.
Allemagne[|]
L’Allemagne a développé le concept de Leichtelektromobil (LEM) qui sont des quadricycle électriques, de catégorie L6e ou L7e, mais en version électrique.
Les LEMs présentent l’avantage d’être moins gourmand en énergie du fait de leur moindre masse. Ainsi, le Renault Twizy consomme 8 kWh/100 km, la Nissan Leaf 16 kWh/100 km, et la VW Golf avec moteur à combustion interne 50 kWh/100 km.
Norvège[|]
Buddy (quadricycle)
En Norvège, un quadricycle peut être garé perpendiculairement à la route sur une place de moto.
Sécurité[|]
D’après EuroNCAP, les quadricycles ressemblent à des véhicules de tourisme, sans bénéficier des contraintes réglementaires relatives à la sécurité. Les quadricycles n’obtiennent qu’une ou deux étoiles, là où une voiture de la catégorie M1 en obtiendrait 531.
Crashtests en vitesse urbaine[|]
En particulier, l’UFC-Que choisir s’est associé à l’Euro NCAP pour soumettre des micro-voitures à des crash-tests à vitesse de 50 km/h au lieu de 64, et a ainsi découvert que l’absence de législation en la matière laisse les constructeurs commercialiser des véhicules peu équipés en matière de sécurité32.
Quatre véhicules, tous équipés de ceinture de sécurité ont été testés.
Le Renault Twizy 80 est équipé d’une ceinture de sécurité et d’un airbag fonctionnels, mais la déformation du véhicule ne permet pas d’absorber le choc.
Sur le Club Car Villager 2+2 LSV, la colonne de direction peut reculer d’un mètre et s’enfoncer dans le Thorax du conducteur, le véhicule se disloque mais ne permet pas de protéger les occupants.
Sur la Ligier Ixo JS Line, la ceinture de sécurité s’est détaché au moment du choc ce qui ne lui permet pas d’être efficiente. La thorax est également fortement comprimé.
Sur la Tazzari Zero, la ceinture de sécurité et la portière se sont détachés ne leur permettant pas de protéger les occupants. La choc de la tête contre le volant peut provoquer une blessure mortelle32.
Équipements de sécurité[|]
En octobre 2019, peu de véhicules sont équipés de la climatisation, de l’ABS, ou de l’airbag. Ligier dispose de sept modèles à motorisation DCI équipés de climatisation33. La M10 (Casalini) est la seule a disposer d’un ABS33.
Depuis juin 2010, chacun des modèles de la M.Go de Microcar est doté d’airbag33.
Accidents[|]
En France, sur une période de cinq années, 2 053 accidents ont impliqué une voiturette, tuant 148 personnes dont 133 dans une voiturette, et 2 570 ont été blessées dont 1 074 hospitalisées pendant plus de 24 heures.
Les 133 usagers de voiturettes tués se répartissent en 108 conducteurs et 25 passagers. Les autres tués dans ces accidents de voiturette sont huit piétons, cinq usagers de deux-roues motorisés et un automobiliste.
Les 1 074 personnes blessées hospitalisées plus de 24 heures se répartissent en 61 % d’usagers de voiturettes, 15 % de piétons, 14 % d’usagers de deux-roues motorisés, 7 % d’automobilistes et 3 % de cyclistes.
Les accidents de voiturette en France sont six fois plus mortels hors agglomération qu’en ville34.
En 2018, en France, sur les 25 tués en voiturette, cinq l’on été en agglomération, vingt sur route hors agglomération, et un sur autoroute, vingt et un le jour et cinq la nuit, dix-huit hommes et huit femmes35.
Constructeurs et marques (vendues en Europe)[|]
Actuellement en activité[|]
Aixam[|]
Voiturette Aixam 2017
Aixam est un groupe industriel implanté en région Rhône-Alpes, à Aix-les-Bains (Savoie) et à Chanas (Isère). Aixam déclare produire environ 12 000 véhicules/an36 et dispose d’un réseau de distribution de plus de 130 distributeurs en France et 600 en Europe. La marque Aixam propose une gamme nommée « Sensation » composée de trois Modèles, City, Coupé et Crossline. Les modèles City et Coupé sont également disponibles en version 100 % électrique. Une gamme low-cost dénommée Minauto37 est également au catalogue. En janvier 2020, Aixam lance une nouvelle gamme nommée Emotion.
Bellier[|]
Initialement fabricant d’accumulateurs électriques, Bellier automobiles, fondé par Jean Bellier, construit en 1968 une mini-voiture à moteur Solex pour enfants, destinée à la Prévention Routière. Désormais le constructeur, implanté à Talmont-Saint-Hilaire en Vendée, appartient à la holding Neuvessel38, qui possède également l’équipementier aéronautique Sermat. La gamme tourne principalement autour de la B8, qui ressemble à une Fiat 50039, et un utilitaire, le Docker.
Casalini[|]
Casalini M10 Daytona.
Casalini est une marque de voiture sans permis d’origine italienne. Elle est le fruit de la collaboration de deux sociétés, l’une active dans le secteur des engins agricoles, l’autre dans le métier de la carrosserie.
Chatenet[|]
Automobiles Chatenet a été créée en 1984 par Louis-Georges Chatenet. Comme Ligier, le constructeur réalise 70 % de son chiffre d’affaires à l’export. Sa gamme est constituée depuis 2018 de la CH40.
Ligier[|]
Une voiture sans permis Ligier Nova.
Automobiles Ligier a été fondée par Guy Ligier, pilote de F1 dans les années 1960. Aujourd’hui (2020), ce constructeur dispose de deux modèles très semblables, la « berline » JS50 et le « SUV » JS60, plus deux utilitaires électriques : le tricycle Pulse 340, destiné au départ à La Poste, et le petit camion Pulse 4. Ligier forme avec Microcar le Ligier Group.
Microcar[|]
Microcar est une société qui a appartenu au groupe Bénéteau du 1er septembre 2000 à mars 200841 et dont l’ensemble de la production est rassemblée du côté à Boufféré, à côté de Montaigu en Vendée. La société a été cédée au groupe Driveplanet (aujourd’hui Ligier Group), renforçant ainsi sa place de numéro deux dans le domaine de la construction de voitures sans permis. Son modèle phare est la M.Go, déclinée en version classique, utilitaire ou au look de SUV. Il s’agit de la voiture la plus vendue du marché42. Elle propose aussi un utilitaire, le M.Cross.
La société Microcar ayant été dissoute en 2014, Microcar est désormais une sous-marque de Ligier, réservée aux modèles d’entrée de gamme (« berline » Dué, « SUV » M.Go et utilitaire M.Cross), et les voiturettes et les utilitaires des deux marques sont présentés ensemble sur le même site web43.
Citroën / Opel[|]
En 2020, Citroën commercialise une voiturette électrique de 490 kilogrammes large de un mètre 36 et dotée de 75 kilomètres d’autonomie: la Citroën Ami. Opel commercialise une version rebadgée de cette voiture, appelée Opel Rocks-e.
Italcar[|]
Italcar est une marque de voiture sans permis italienne qui produit actuellement des véhicules électriques pour des missions utilitaires (golf, plage, etc.).
Renault[|]
Renault Twizy 1.
La Renault Twizy est un quadricycle (Twizy45 et Twizy80), à propulsion électrique, fabriqué et commercialisé par le constructeur automobile Renault depuis mars 201244.
Ayant cessé leur production[|]
Les constructeurs suivants ne sont plus en activité :
Erad
Léonard
Marden
Mega était une marque du Groupe Aixam, principalement axée sur le marché de l’utilitaire avec et sans permis. Créée en 1992 par Aixam, cette marque avait pour but de démontrer le savoir-faire de la maison-mère. La marque se lance ainsi dans l’automobile traditionnelle avec une gamme de véhicules modulables, la Mega Concept, dérivable en Ranch (break), en Club (coupé/cabriolet)… avant de développer ensuite des modèles plus exclusifs comme la Mega Track et la Monte Carlo à la suite du rachat de la marque du même nom. La marque Mega se fit également connaître par le sport automobile : elle gagne le trophée Andros en 1994, 1996 et 1998, et, en 2000, finit deuxième au Paris-Dakar avec pour pilote Stéphane Péterhansel. On note aussi une participation au trophée Andros électrique en 2010. À partir de 2000, Mega change de créneau en produisant des modèles utilitaires, comme le Multitruck, ainsi que véhicules électriques dérivés des modèles Aixam. Mais après le rachat de la marque par Polaris en 201345, ses modèles font double emploi avec ceux d’un autre constructeur du Groupe, Goupil. La marque Mega cesse donc toute production fin 201646, seuls les utilitaires sans permis étant toujours produits sous la marque Aixam Pro.
Mini-Comtesse
Teilhol, créée dans les années 1950 par Raoul Teilhol. Son fondateur est mort en 2008. Plus de production depuis 1990.
Duport
Grecav a cessé toute production en 201247.
Lawil
JDM Automobiles. La société a été créée en 1975, mais ne sort sa première voiture, la JDM 49 SL, qu’en 1981. Dernier modèle de la société : la XHEOS. Rachetée par le français Heuliez en 2011 et localisée sur le site d’Heuliez à Cerizay (79), L’entreprise a été placée en liquidation judiciaire le 17 septembre 201448 et son stock de pièces de rechange a été revendu à la Fabrice Régionale du Bocage49. En 2017, c’est la société VSPièces qui a alors racheté le stock de pièces JDM restantes pour assurer la survie des derniers véhicules en circulation50.
Parts de marché[|]
En 2009, les ventes des constructeurs français en Europe se répartissaient ainsi51 :
Aixam : 11 484 véhicules ;
Microcar : 6 124 véhicules ;
Ligier : 5 792 véhicules ;
Chatenet : 1 823 véhicules ;
JDM : 1 609 véhicules.
Notes et références[|]
↑ « Quels véhicules peut-on conduire sans permis de conduire ? » [], sur Public.fr (consulté le 14 juillet 2020).
↑ « Voitures sans permis, la nouvelle mode ! » [] (consulté le 21 mai 2022)
↑ « Les véhicules à basse vitesse » [], sur SAAQ (consulté le 14 juillet 2020).
↑ 1896 : Voiturette-tricycle de Léon Bollée (France) [] – L’histoire de l’Automobile des origines à 1900
↑ De 400 à 700 kg, les véhicules sont dits « voitures légères », et de 700 kilos à une tonne ils sont dits « voitures lourdes », ou « grosses voitures »[Où ?].
↑ https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k4691304q/f2.item []
↑ Sénat : séance du 30 juillet 1920 [] – Sénat p. 1677 [PDF]
↑ Examen de la loi de finances Art. 30 du Projet de loi [] – Sénat p. 810 [PDF].
↑ Les cyclecars [] – Cercle Amilcar.
↑ (en) Formula 2 & Voiturettes [] – Formula 2 Register.
↑ (en) Duncan Cameron, British Microcars, 1947-2002., Bloomsbury Publishing, 2018 (ISBN 978-1-78442-279-0 et 1-78442-279-7, présentation en ligne []), p. 7.
↑ (en) « Legal & MOT’s » [], Micromaniacsclub.co.uk (consulté le 28 décembre 2018).
↑
a et b (en) « Museum Information » [], Microcarmuseum.com (consulté le 19 décembre 2018).
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↑ https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k62441523/f288.item []
↑ https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6211171p []
↑ (en) « The History of the Microcar at Petersen Automotive Museum » [], Motor Trend, 15 juin 2007 (consulté le 19 décembre 2018).
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↑ Directive 2006/126/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 relative au permis de conduire (refonte) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE), vol. OJ L, 30 décembre 2006 (lire en ligne [])
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↑ « Quelle voiture sans permis choisir ? » [], Challenges (consulté le 2 septembre 2018)
↑ Découvrez nos marques [] (cyclomoteurs à 3 et 4 roues Ligier et Microcar), sur www.ligier.fr (consulté le 15 février 2021)
↑ Twizy se branche sur n’importe quelle prise électrique 220V [] – Renault.
↑ « Aixam-Mega : rachat par Polaris et lancement de Minauto » [], Challenges, 18 avril 2013 (consulté le 2 septembre 2018).
↑ « Mega, c’est fini – Génération Sans Permis », Génération Sans Permis, 30 janvier 2017 (lire en ligne [], consulté le 2 septembre 2018).
↑ Grecav : disparition d’une marque ! [] – gsanspermis.com.
↑ « JDM Automobiles en liquidation judiciaire » [], Le Courrier de l’Ouest, 17 septembre 2014.
↑ « Les PR de JDM chez VS Pièces | L’officiel du Cycle » [], lofficielducycle.com (consulté le 2 mai 2018).
↑ « JDM Automobiles – VS Pièces » [], VSpieces.com (consulté le 2 mai 2018).
↑ Dossier de presse 2010 : Classement officiel des Immatriculations en 2009 [] – Aixam [PDF].
Annexes[|]
Articles connexes[|]
Cyclecar
Quad (véhicule)
Voiturette de golf
Voiture à moteur de moto
[]
v · m
Automobile
Constructeurs Construction Marché Classification Segments Plates-formes Types de carrosseries
Conduite
Aide à la conduite Auto-école Code de la route Permis de conduire Sens de circulation Voiture sans permis
Compétitions
Circuits Dragster Endurance Grand Tourisme Monoplace Formule 1 Formule Indy Car Rallycross Rallye automobile Rallye-raid Rallye de régularité Rallye tout-terrain Stock-car Sport-prototype Tourisme
Fonctionnement
Atelier de réparation Carrosserie (réparation) Conception Entretien Produit d’entretien Station-service Tuning
Circuit de freinage
Frein à disque Frein à tambour Frein de stationnement Frein moteur Maître-cylindre Plaquette de frein Répartiteur Répartiteur électronique (EBD)
Motorisation
Automobile hybride électrique Moteur à allumage commandé Moteur à combustion et explosion Moteur Diesel Moteur à deux temps Moteur à quatre temps Moteur à pistons Véhicule à hydrogène Véhicule polycarburant Voiture électrique Automobile à vapeur Moteur Wankel
Histoire
Automobile de collection Carrosserie Chronologie Musées automobile Restauration Youngtimer
Sécurité
Accidentalité
Accident de la route Traumatologie routière
Prévention et secours
1ers secours Assurance Contrôle technique Euro NCAP Essai de choc Sécurité routière en France Services de secours Test de la baïonnette
Equipements de sécurité
Airbag Ceinture de sécurité Pression des pneus (TPMS) eCall Éclairage automobile Feux de détresse Isofix Rehausseur Siège enfant Sécurité active Sécurité passive
Aide à la conduite
Freinage/trajectoire
Système d’aide à la conduite Antipatinage ABS AFU ESP AEB ALK AFIL
Divers
ISA Aide au stationnement Détecteur de pluie Ordinateur de bord Recul caméra radar ACC
Conduite automatisée
Niveau d’autonomie Stationnement automatique ALKS Sécurité informatique des véhicules
Fiscalité, primes et péage
Prix des carburants routiers TICPE Bonus-malus Cheval fiscal Prime à la conversion Taxe carbone Taxe sur les cartes grises Taxe sur les véhicules de sociétés Vignette française automobile
Impact environnemental
Système d’arrêt-démarrage automatique Autopartage CAFE Covoiturage Critiques des SUV et 4×4 Consommation de carburant Normes Euro Cycles de conduite NEDC WLTP États-Unis Véhicule propre
Aérodynamique
Aileron Calandre Carrosserie Coefficient de traînée Déportance Déflecteur Diffuseur Effet de sol
Associations
ACEA ADAC AFPA AIPCR CCFA ETRTO FIA FIVA IRU NASCAR OICA
Réglementation
Immatriculation Harmonisation des règlements Convention de Vienne circulation routière signalisation routière
Salons de l’automobile
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