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quand est ce que le secret professionnel peut être lève ?

### Lève-t-il le voile ? : Comment et quand le secret professionnel peut-il être levé ?

Le secret professionnel, cette obligation morale et légale qui engage tous les professionnels à ne pas divulguer les informations confiées à leur connaissance particulièrement dans les domaines médical et social, se retrouve à l’fois comme une pierre angulaire de l’intimité et de la confiance patient-praticien, et par moments comme une muraille infranchissable, selon les contextes et législations. Mais savons-nous vraiment quand et comment il peut être levé ? Restons intrigués et entrons dans les détails !

#### Lors des dérogations légales : l’autorisation prévue par la loi

Tout d’abord, il est primordial de mentionner que le secret professionnel ne se lève généralement que dans des circonstances bien spécifiées qui sont souvent prévues par la loi, et non la volonté personnelle du professionnel. Par exemple, dans le domaine médical, il existe des dérogations obligatoires, comme le cas de la déclaration d’un décès ou d’une naissance, où le professionnel est tenu par la loi d’effectuer ces déclarations. Fait intéressant, même après le décès du patient, le secret médical reste de mise, et des informations peuvent être communiquées en fonction de l’acquittement des droits des ayants-droit (cf. AlloDocteurs).

#### La loi dans tous ses états

Selon l’article 226-13 du Code Pénal Français, seul un texte de loi peut lever le voile du secret professionnel, que ce soit par obligation, par autorisation (en accord avec le patient) ou par interdiction when translated to « ou par interdiction » which seems likely to be a case of an instance where the law mandates that the professional must keep the secret without exception until the instance is over.

#### Contextes particuliers : la déontologie médicale

La déontologie médicale en la matière précise que le secret médical a pour objectif de protéger le patient, lui permettant de s’exprimer librement dans une relation de confiance. Néanmoins, la vie du patient prime sur le secret : les premières préoccupations du médecin étant la santé et la sécurité du patient. Dans les situations où le silence pourrait mettre en danger le patient lui-même ou autrui, il est justifié de lever le voile du secret. Dans d’autres situations comme pour le pronostic fatal, alors que sa révélation pourrait être délicate, celle-ci doit être fait dans la discrétion tout en avertissant la famille sauf impossibilité (cf. Juritravail).

### Les limites : Intouchable et Imbattable ?

Mais il n’y a pas que le droit à l’information et à la confidentialité qui nous guident. Certains facteurs, même personnels, peuvent déterminer si le secret doit être levé ou non — à condition qu’il ait été passé au crible de la loi. Si un travailleur est confronté à une situation d’émotion où le silence pourrait nuire à des tiers, le professionnel doit s’assurer de respecter le cadre de la loi pour éviter toute action en justice pour violation du secret professionnel, la sanction pouvant aller jusqu’à un an d’emprisonnement et une amende de 15 000 € (cf. Psychologies.com).

Pour en savoir plus, plusieurs sites web comme *secretpro.fr, service-public.fr* et bien d’autres possèdent d’excellentes bases de ressources avec tous les détails sur les situations spécifiques qui requièrent une levée de cette lointaine obligation ou n’en requièrent pas.

### Conclusion

En somme, la levée du secret professionnel est un casse-tête qui ne doit pas être pris à la légère. Il est essentiel de comprendre les principes de base, de se tenir au courant des lois et de la déontologie, et de prendre des décisions éclairées, même dans les situations délicates. L’équilibre entre la confidentialité et la responsabilité, au-delà de l’intérêt du patient, pourrait être difficile à trouver. Cependant, si le principe de l’obligation du secret est bien appliqué, les secrets seront non seulement respectés, mais aussi protégés.