comment est calculé le tantième ?
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https://www.nexity.fr › guide-immobilier › copropriete › fonctionnement › calcul-des-tantiemes-dans-une-coproprieteCalcul des tantièmes dans une copropriété | Nexity
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Le calcul de tantième est généralement effectué par un notaire ou un géomètre-expert, et repose sur des critères comme : La consistance du lot La superficie ou la surface utile du lot La situation du lot Les aménagements extérieurs ou conforts du lot La comparaison entre chaque lothttps://www.toutsavoirsurlepatrimoine.fr › immobilier › comment-se-calculent-les-tantiemes-dune-coproprieteComment se calculent les tantièmes d’une copropriété ? – TSSLP
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Le géomètre expert calcule les tantièmes en considérant notamment la superficie, la situation, la consistance et la valeur comparative des locaux de l’immeuble. La superficie fait référence à tous les espaces utiles. La situation est relative à l’accessibilité, à la tranquillité et à l’éclairage naturel de ces espaces.https://www.service-public.fr › particuliers › vosdroits › F35451Qu’est-ce que les tantièmes de copropriété ? | service …
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Les tantièmes correspondent à la part de copropriété possédée par chacun des copropriétaires. Ils permettent de définir la participation de chaque propriétaire lors de l’assemblée générale. Ils…https://droit-finances.commentcamarche.com › forum › affich-7535620-calcul-du-montant-d-un-tantiemeCalcul du montant d’un tantième .. – Forum copropriété …
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Calcul du montant d’un tantième .. Notre nombre de tantième est de 3 000. Nous aurions voulu savoir comment calculer la part que nous aurions à payer. Nous avons fait le calcul suivant : 80 000 * 3 000 / 10 000 = 24 000 € ce qui ne peut pas être correct car cela voudrait dire que nous supportons à nous seuls le quart du coût des …https://www.alliance-habitat.com › la-copropriete › tantieme-quote-partTantième, quote-part de copropriété : comment s’y retrouver
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Le tantième représente une part exprimée en pourcentage calculée par rapport à l’ensemble de toutes les parts de l’immeuble. Les tantièmes déterminent le pouvoir de vote en assemblée générale au sein de la copropriété et servent de base de calcul dans la répartition des charges de copropriété.https://www.mv-valorisation.fr › blog › copropriete › tantieme-millieme-coproprieteQu’est-ce qu’un tantième ou millième de copropriété
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Le calcul du tantième de copropriété en millième de parts est inscrit dans l’Etat Descriptif de Division (EDD). Il reprend la définition de tantième de l’article 5 de la loi du 10 juillet 1965 qui dit que la répartition des tantièmes de copropriété se fait librement en fonction de « la consistance, la superficie et la situation des lots ».https://www.m-habitat.fr › copropriete › infos-sur-la-copropriete › les-tantiemes-de-copropriete-qu-est-ce-2187_ALes tantièmes de copropriété : qu’est-ce
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Calcul du tantième de copropriété Le calcul des tantièmes est fixé en fonction de la valeur d’un lot par rapport à celle de l’ensemble de la copropriété.https://www.ista.com › fr › ista › blog › tantiemes-repartition-des-charges-et-equite-le-grand-ecartTantièmes, répartition des charges et équité : le grand …
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Depuis la loi de 1965 sur la copropriété, les tantièmes de chaque lot sont calculés par un géomètre expert lors de la constitution de la copropriété. Ces tantièmes sont d’abord censés représenter la valeur relative de chaque lot de la copropriété. A ce titre, leur calcul prend en compte leur superficie, leur « consistance » et leur « situation ».https://www.meilleurecopro.com › les-guides-de-la-copropriete › la-copropriete › tantieme-et-millieme › pour-aller-plus-loin-dans-les-tantiemes-de-coproprieteGuide: Comment détérminer les tantièmes de copropriété …
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Ainsi, les tantièmes liés aux ascenseurs sont calculés en fonction de l’utilité que présente l’ascenseur pour le lot considéré. Pour que le copropriétaire paie les charges liées à l’ascenseur, il faut que l’ascenseur présente une utilité objective pour le lot.https://copropriete.ooreka.fr › qr › voir › 189721 › calcul-des-tantiemes-terrasses-et-parties-habitablesCalcul des tantièmes : terrasses et parties habitables
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Calcul des tantièmes : terrasses et parties habitables. Question détaillée. Question posée le 24/05/2013 par Anonyme Je possède 115 m2 habitables et 100 m2 de terrasses privatives. Y a-t-il une différence entre le calcul des tantièmes habitables et des tantièmes terrasses, considérant que ces terrasses sont une toiture pour les appartements du dessous ? Signaler cette question . 1 …
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