Listings tagged with 'Droit' (97)

qu’est ce que le droit pdf ?

Forum de discussion ZZYHollie65 3 juin 2022

https://educadroit.fr/sites/default/files/Livret_1-OK_0.pdfhttps://educadroit.fr/sites/default/files/Livret_1-OK_0.pdf PDF Le droit, c’est quoi Le droit, c’est l’ensemble des règles juridiques qui existent pour assurer la paix, la justice et nous proté- ger. […]

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qui sont les particuliers en droit ?

Forum de discussion ZZYHollie65 3 juin 2022

https://www.justifit.fr/b/guides/droit-famille/legs-particulierhttps://www.justifit.fr/b/guides/droit-famille/legs-particulier Le legs particulier | justifit.fr 26 janv. 2022Les légataires particuliers sont les bénéficiaires d’une transmission partielle de patrimoine par legs particulier. Ils sont explicitement […]

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qui a le droit d’utiliser un défibrillateur ?

Forum de discussion ZZYHollie65 2 juin 2022

https://www.uncourantpourlavie.org/le-defibrillateur.php?ss_rub=4https://www.uncourantpourlavie.org/le-defibrillateur.php?ss_rub=4 Qui peut Utiliser un Défibrillateur – Un Courant Pour la Vie Qui peut utiliser un défibrillateur ? Depuis le Décret no 2007-705 du 4 […]

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pourquoi faire du droit du numérique ?

Forum de discussion ZZYHollie65 22 mai 2022

https://www.carrieres-juridiques.com/actualites-et-conseils-emploi-juridique/pourquoi-faire-un-master-en-droit-des-nouvelles-technologies-et-societe-de-l-information/370https://www.carrieres-juridiques.com/actualites-et-conseils-emploi-juridique/pourquoi-faire-un-master-en-droit-des-nouvelles-technologies-et-societe-de-l-information/370 Pourquoi faire un Master en Droit des nouvelles … Il est évident que la formation universitaire a vocation à soutenir la construction de cette […]

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obtenir le droit de manifester ?

Forum de discussion ZZYHollie65 20 mai 2022

https://justice.ooreka.fr/astuce/voir/536811/droit-de-manifesterhttps://justice.ooreka.fr/astuce/voir/536811/droit-de-manifester Droit de manifester : législation et interdiction – Ooreka Définition du droit de manifester La manifestation est une réunion organisée dans un lieu public […]

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f cfa .0

à qui faire une procuration ?comment est calculé l’indicateur d&rsquo...

Forum de discussion ZZYHollie65 19 mai 2022

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1604https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1604 Vote par procuration | service-public.fr Si vous êtes absent le jour du vote (élection ou référendum), vous pouvez charger un autre électeur de voter […]

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comment avoir la capacité en droit ?

Forum de discussion ZZYHollie65 18 mai 2022

https://www.onisep.fr/Ressources/Univers-Formation/Formations/Lycees/capacite-en-droithttps://www.onisep.fr/Ressources/Univers-Formation/Formations/Lycees/capacite-en-droit Capacité en droit – Onisep À savoir La capacité en droit, donne aux non-bacheliers la possibilité de s’inscrire dans l’enseignement supérieur. Diplôme national de […]

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combien coute droit du travail ?

Forum de discussion ZZYHollie65 18 mai 2022

https://www.trouvervotreavocat.com/fiche-pratique/combien-coute-un-avocat-en-droit-du-travailhttps://www.trouvervotreavocat.com/fiche-pratique/combien-coute-un-avocat-en-droit-du-travail Combien coûte un avocat en droit du travail … Ce type d’honoraire est fixé selon un taux horaire convenu entre l’avocat et le client. […]

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droit finances combien de temps garder papiers et documents ?

Forum de discussion ZZYHollie65 17 mai 2022

https://droit-finances.commentcamarche.com/vie-pratique/guide-vie-pratique/3075-combien-de-temps-garder-papiers-et-documentshttps://droit-finances.commentcamarche.com/vie-pratique/guide-vie-pratique/3075-combien-de-temps-garder-papiers-et-documents Combien de temps garder ses papiers – Droit-Finances La durée de conservation de ces papiers varie principalement en fonction du délai de prescription applicable […]

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demission droit a la recherche de travail ?