Description

que sont les avantages en nature ?

**Les avantages en nature : quel est leur intérêt pour les employés ?**

Les avantages en nature sont un élément essentiel du pack salarial dans beaucoup d’entreprises. Ce sont des biens et/ou des prestations qui sont fournies gratuitement ou à un prix inférieur à leur valeur réelle par l’employeur à ses salariés. Mais qu’est-ce que cela signifie réellement pour les employés ?

Dans cet article, nous allons vous préciser les définitions, les exemples de biens et prestations qui constituent des avantages en nature, et les conséquences fiscales qui s’appliquent à ces avantages.

**Les avantages en nature : quelles sont-elles ?**

Les avantages en nature peuvent prendre différentes formes, telles que :

– La nourriture (frais de repas) ;
– Les véhicules (voitures thermiques essence ou diesel, voitures électriques) ;
– Les ordinateurs et autres équipements informatiques ;
– Les téléphones et autres petits équipements ;
– Les logements.

Ainsi, l’avantage en nature est un bénéfice en espèce ou en nature déterminé par un consensus entre l’employeur et l’employé. L’entreprise peut offrir les avantages en nature à ses salariés avec 2 conditions :

* Le bien ou la prestation doit être fourni gratuitement ou à un prix inférieur à son coût réel.
* Le bien ou la prestation doit être utile à l’individu dans le cadre de ses obligations professionnelles.

Ensuite, tout avantage en nature, est nécessairement taxable, et le régime fiscal est différent selon le mode d’imputation des avantages en nature.

**Les avantages en nature et les frais professionnels**

Il est essentiel de bien faire la distinction entre les avantages en nature et les frais professionnels. Les frais professionnels sont des dépenses remboursées par l’employeur, alors que les avantages en nature sont des prestations fournies en nature. Les employeurs doivent distinguer les deux.

**Les avantages en nature et la fiscalité**

Les avantages en nature sont soumis à des règles fiscales spécifiques. Selon le Code Général des Impôts du traitement imposable des avantages en nature par les salariés, les avantages en nature peuvent faire l’objet d’une rémunération aux fins de l’impôt sur le revenu du Travail.

Les avantages en nature sont imposables contrairement aux frais professionnels. Les entreprises sont donc sujet à une déclaration fiscale. Cela signifie qu’elles rendront compte de l’ensemble des avantages en nature aux salariés ainsi que les débouchés leur seront affectés.

**Les avantages en nature et la relation employeur-salarié**

Les employés peuvent négocier les avantages en nature lors de l’embauche ou pendant leur carrière dans l’entreprise. Les avantages en nature doivent être fixés par écrit et doivent figurer dans le contrat de travail ou dans un document séparé.

L’avantage de l’avantage en nature est qu’ils peuvent aider les salariés à économiser de l’argent et à bénéficier de biens et prestations que họ ne pourraient pas s’offrir.

Avant de conclure, notez que la liste ne doit pas être exhaustive, tout le monde sait bien qu’elle ne mentionne qu’une sélection de biens et prestations. Cela est donc loin de répondre à son objectif.

En conclusion, les avantages en nature sont un élément essentiel du pack salarial dans beaucoup d’entreprises. Ils peuvent aider les salariés à économiser de l’argent et à bénéficier de biens et prestations qu’ils ne pourraient pas s’offrir autrement. Il faut être attentif pour faire la différence avec les frais professionnels.

Pour plus d’informations sur les avantages en nature et pour savoir comment les négocier, consultez nos ressources.

Nous vous rappelons que chaque avantage en nature est spécifique en par rapport à chaque salarié, selon la structure fonctionnelle de la Société.