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est-ce que la maladie compte dans l’ancienneté ?

Maladie, congés, arrêts maladie – autant de facteurs qui peuvent influencer votre ancienneté professionnelle. Voici une clarification sur ce qu’est l’ancienneté et comment elle est calculée, ces détails importants peuvent jouer un rôle décisif dans votre carrière, particulièrement lors de votre licenciement, de votre départ à la retraite, ou de l’application de diverses conventions collectives.

L’ancienneté professionnelle : un concept fondamental

L’ancienneté professionnelle est le total des périodes d’emploi au sein de l’entreprise. Elle garantit de nombreux avantages, dont l’indemnisation lors d’un licenciement ou l’application de certains accords collectifs.

L’ancienneté et les absences pour maladie

Notre juriste partenaire, Me Jourquin, souligne une règle de base : la maladie ordinaire ne compte pas dans l’ancienneté. C’est une période d’arrêt et de suspension du contrat de travail. Cependant, il faut faire une nuance. Si la convention collective de l’entreprise le prévoit, les périodes d’absence pour maladie peuvent être prises en compte pour le calcul de l’ancienneté professionnelle.

Mais qu’en est-il exactement ?

Les arrêts maladie pour maladie de travail, c’est-à-dire la maladie professionnelle, ne sont pas soumis à cette suspension. Ces arrêts sont comptés comme des périodes de travail effectif, ce qui signifie que l’ancienneté continue de s’écouler normalement. Le même principe s’applique également pour les congés maternité. Ces périodes d’absence comptent, car elles sont considérées comme des périodes de travail effectif en termes de droits et d’obligations.

Les cas particuliers et leurs particularités

Certaines situations sont plus complexes et doivent être détaillées et expliquées de manière spécifique. Les arrêts pour accidents du travail sont traités de la même manière. Ces périodes d’absence liées à l’exécution du contrat de travail ne sont pas considérées comme un arrêt de travail pur et simple, elles sont donc comptabilisées dans l’ancienneté.

La clarification des faits

Le temps passé dans un arrêt maladie fait partie d’un concept complexe, mais il est clair que l’ancienneté ne compte pas lorsque l’employé est en arrêt maladie. Cependant, certaines règles telles que les absences liées à une maladie professionnelle, au congé parental, ou encore au congé maternité, peuvent avoir des implications.

Ce sujet peut sembler complexe, mais il est important de se rappeler qu’il s’agit d’un élément crucial lorsqu’il s’agit de droits des salariés. Pensez à consulter votre convention collective ou à obtenir un avis juridique si vous avez des doutes.

Conformez-vous à la réalité en matière d’absences pour maladies, et ne partez pas en quête des réponses à tâtons.

Pour plus d’informations sur le calcul de l’ancienneté d’un salarié, n’hésitez pas à consulter des sites spécialisés comme Juritravail, Cabinet SJ, Editions Tissot, Convention.fr, Service-public.fr, CoinduSalarie et bien d’autres, qui ont été consultés pour la rédaction de cet article.

En conclusion, votre ancienneté professionnelle reste l’un des facteurs clés influençant votre position dans votre entreprise. Comprendre comment votre contrat de travail et votre convention collective abordent les périodes de maladie peut vous aider à mieux comprendre votre position et vos droits au sein de votre travail. Assurez-vous toujours d’avoir une bonne connaissance de ces détails clés pour protéger vos droits en tant que salarié, même lors d’une absence pour maladie ou d’un arrêt de travail.