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comment trouver des ayant droits ?

**Comment trouver des ayants droits ?**

Imaginez que vous avez découverte une œuvre d’art, un spectacle ou un livre qui vous a beaucoup inspiré. Vous souhaitez partager cela avec le monde, mais vous ignorez qui sont les ayants droits, c’est-à-dire les personnes ou les organismes qui détiennent les droits de diffusion de l’œuvre. Comment trouver ces ayants droits ? C’est exactement ce que nous allons explorer dans cet article.

**La recherche d’ayants droits : les options**

La Bibliothèque nationale de France (BnF) propose un guide succinct de la recherche d’ayants droits qui recense les différents types de documents et les organismes qui les détiennent. Le guide peut être téléchargé GRATUITEMENT sur le site de la BnF.

En outre, il existe de nombreux sites web et ressources en ligne qui peuvent vous aider dans votre recherche. Voici quelques exemples :

* Le site web de l’INPI (Institut national de la propriété industrielle) permet de rechercher des informations sur les brevets, les marques et les inventions.
* Le site web de la Sacem (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique) propose un répertoire des œuvres musicales.
* Le site web de l’Office des ayants droit (OAD) permet de rechercher des informations sur les ayants droits et les organisations qui les représentent.

**Comment trouver les ayants droits d’une œuvre ?**

Dans le cas d’une œuvre d’art, vous pouvez consulter les musées ou les galeries qui ont préservé l’œuvre. Vous pouvez également contacter les organismes qui gèrent les droits des artistes, tels que les maisons d’édition ou les associations d’artistes.

Pour trouver les ayants droits d’une œuvre littéraire ou musicale, vous pouvez consulter les sites web des éditeurs ou des collectives de droits, tels que la Sacem ou l’ADAGP.

**Les règles de détermination des ayants droits successoraux**

Si vous cherchez les ayants droits d’une personne décédée, il est important de connaître les règles de succession. Le site web de Légavox propose un article qui explore ces règles en détail.

**Conclusion**

La recherche d’ayants droits peut être un processus complexe et long, mais il est important de trouver les personnes ou les organismes qui détiennent les droits de diffusion de l’œuvre que vous souhaitez partager. En utilisant les ressources que nous avons énumérées ci-dessus, vous pouvez démarrer votre recherche et trouver les ayants droits que vous cherchez.

**Bibliographie**

* Guide de recherche d’ayants droit – BnF
* Comment trouver les ayants droits – L’INPI
* Comment trouver les ayants droits d’une œuvre – LIMONADE & CO
* Règles de détermination des ayants droits successoraux – Légavox
* Répertoire des œuvres – La Sacem

J’espère que cet article vous aura aidé à trouver les ayants droits que vous cherchez. N’hésitez pas à me poser vos questions ou à me faire part de vos expériences dans les commentaires !